Mentions légales

Identité de l’entreprise

Raison sociale : Cobalt Project SA
Forme juridique : SA
Siège social : Route de la Claie-aux-Moines 324
IDE : CHE-445.175.678
Immatriculation RC : 1055105
Capital social : 100’000 CHF

Coordonnées de contact

Email : info@cobaltproject.com
Téléphone : {phone_display}
Adresse postale : Route de la Claie-aux-Moines 324
Site web : https://cobaltproject.digitalera.ch

TVA

Numéro TVA : CHE-445.175.678

Responsabilité éditoriale

Responsable de la publication : Adrien De Meyer
Hébergement du site : Infomaniak SA (https://www.infomaniak.com/fr)

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site https://cobaltproject.digitalera.ch (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de Cobalt Project SA, sauf mention contraire.

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Liens externes

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Protection des données

Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de Confidentialité.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit suisse.

En cas de litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la validité des présentes mentions légales, les tribunaux du canton de Fribourg (Suisse) seront seuls compétents pour en connaître, sauf règle de procédure impérative contraire.

Règlement des différends

En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. Toute réclamation doit être adressée par écrit à l’adresse suivante : info@cobaltproject.com ou Route de la Claie-aux-Moines 324.

Modifications

Cobalt Project SA se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

Dernière mise à jour : 01 avril 2025